Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rendez-vous en France Passion
ATOUT FRANCE, AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
3878163
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
Rendez-vous en France Passion de ATOUT FRANCE

Présentation de la marque Rendez-vous en France Passion

Déposée le 30 novembre 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ATOUT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rendez-vous en France Passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) ATOUT FRANCE domicilié(e) 79-81 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Rendez-vous en France Passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rendez-vous en France Passion est expirée depuis le 30 novembre 2021.

ATOUT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE EN FRANCE , Grand SKI , Sommet du Goût et de la Gastronomie , MAISON DE LA FRANCE , MAISON DE LA FRANCE , PALACE , LA FRANCE DES 3 OCEANS , DESTINATION MONTAGNES , (Marque figurative) , RENDEZ-VOUS FRANCE PARIS ILE-DE-FRANCE


ATOUT FRANCE, AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE, GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - 79-81 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 340709211


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Publications électroniques téléchargeables ;

Journaux, périodiques ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.