Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAL - CAT
Numéro de dépôt :
1608528
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2000
Présentation de la marque BAL - CAT
Déposée le 7 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ATOUT CONNEXION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAL - CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAL - CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL - CAT est expirée depuis le 7 mars 2000.
ATOUT CONNEXION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03