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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT COMPOSITES
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ATOUT COMPOSITES L'EXPERIENCE ET LA QUALITE A VOTRE SERVICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUT COMPOSITES L'EXPERIENCE ET LA QUALITE A VOTRE SERVICE
ATOUT COMPOSITES, SAS

Numéro de dépôt :
98728683
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2028

Présentation de la marque ATOUT COMPOSITES L'EXPERIENCE ET LA QUALITE A VOTRE SERVICE

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT COMPOSITES L'EXPERIENCE ET LA QUALITE A VOTRE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT COMPOSITES domicilié(e) 8 RUE des Filatures - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 287 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT COMPOSITES, M. Racapé Philippe domicilié(e) 8 RUE des Filatures - 44190 - CLISSON - France.

La marque ATOUT COMPOSITES L'EXPERIENCE ET LA QUALITE A VOTRE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOUT COMPOSITES L'EXPERIENCE ET LA QUALITE A VOTRE SERVICE arrivera à expiration en date du 14 avril 2028.

ATOUT COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT COMPOSITES


ATOUT COMPOSITES, SAS - 8 RUE des Filatures - 44190 - CLISSON - France - SIREN 413287947


ATOUT COMPOSITES, M. Racapé Philippe - 8 RUE des Filatures - 44190 - CLISSON - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367439 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576827 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672302 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-02-13

Caches miroirs avec éclairage intégré en polyester Plans-vasques, Tables de chevet, appliques lumineuses en polyester Tables à langer, paillasses, bacs de lavage et de désinfection Bornes interactives, pupitres de communication et d'information grand public.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.