Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNI-VERS-CITE DES SENS ET DES SCIENCES SACRES
ATOUT COEUR, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4238858
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
UNI-VERS-CITE DES SENS ET DES SCIENCES SACRES de ATOUT COEUR

Présentation de la marque UNI-VERS-CITE DES SENS ET DES SCIENCES SACRES

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par l'association loi 1901 ATOUT COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNI-VERS-CITE DES SENS ET DES SCIENCES SACRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ATOUT COEUR domicilié(e) LA BERGERIE DES BOIS, LES BOIS - 35480 - MESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT COEUR, Mme. Florence LAPORTE domicilié(e) LA BERGERIE DES BOIS, LES BOIS - 35480 - MESSAC - France.

La marque UNI-VERS-CITE DES SENS ET DES SCIENCES SACRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNI-VERS-CITE DES SENS ET DES SCIENCES SACRES arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

ATOUT COEUR a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT COEUR , COTE COEUR RENCONTRES... LOISIRS... ...UNION


ATOUT COEUR, ASSOCIATION LOI 1901 - LA BERGERIE DES BOIS, LES BOIS - 35480 - MESSAC - France


ATOUT COEUR, Mme. Florence LAPORTE - LA BERGERIE DES BOIS, LES BOIS - 35480 - MESSAC - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.