Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATOUT CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOUT CLOTURES domicilié(e) 1 rue des éperviers - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT CLOTURES, M. ERIC MICLOTTE domicilié(e) 1 rue des éperviers - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France.
La marque ATOUT CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT CLOTURES arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.
ATOUT CLOTURES, SAS - 1 rue des éperviers - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France
ATOUT CLOTURES, M. ERIC MICLOTTE - 1 rue des éperviers - 60360 - CREVECOEUR LE GRAND - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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