Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT BOIS CONCEPTION CONSTRUTION
Atout Bois Conception, SARL

Numéro de dépôt :
4014400
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
ATOUT BOIS CONCEPTION CONSTRUTION de Atout Bois Conception

Présentation de la marque ATOUT BOIS CONCEPTION CONSTRUTION

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atout Bois Conception auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOUT BOIS CONCEPTION CONSTRUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atout Bois Conception domicilié(e) 225 route de Nîmes - 34670 - Baillargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 011 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atout Bois Conception, M. Sylvain Fourel domicilié(e) 225 route de Nîmes - 34670 - Baillargues - France.

La marque ATOUT BOIS CONCEPTION CONSTRUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT BOIS CONCEPTION CONSTRUTION est expirée depuis le 21 juin 2023.

Atout Bois Conception a également déposé les autres marques suivantes : SELVEA


Atout Bois Conception, SARL - 225 route de Nîmes - 34670 - Baillargues - France - SIREN 491011631


Atout Bois Conception, M. Sylvain Fourel - 225 route de Nîmes - 34670 - Baillargues - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).