Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATOUT +3 PASSERELLE POUR DES BACHELORS D'EXCELLENCE
ASSOCIATION ATOUT + 3, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3620848
Date de dépôt :
05/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2029
ATOUT +3 PASSERELLE POUR DES BACHELORS D\'EXCELLENCE de ATOUT + 3

Présentation de la marque ATOUT +3 PASSERELLE POUR DES BACHELORS D'EXCELLENCE

Déposée le 5 janvier 2009 par l'association loi 1901 ATOUT + 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT +3 PASSERELLE POUR DES BACHELORS D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 ATOUT + 3 domicilié(e) 11 RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APOLLINAIRE, société d'avocats, M. ALLEAUME Christophe domicilié(e) 17 RUE LE VERRIER - 14000 - CAEN - France.

La marque ATOUT +3 PASSERELLE POUR DES BACHELORS D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATOUT +3 PASSERELLE POUR DES BACHELORS D'EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2029.

ATOUT + 3 a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT + 3 Le concours des ecoles de commerce visee bac + 3


ASSOCIATION ATOUT + 3, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 RUE DE TEHERAN - 75008 - PARIS - France


APOLLINAIRE, société d'avocats, M. ALLEAUME Christophe - 17 RUE LE VERRIER - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722472 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; décalcomanies, enseignes en papier ou en carton.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux statistiques ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; services d'édition de la presse commerciale et publicitaire en relation avec l'éducation, la formation, le divertissement, les activités sportives et culturelles ; expertises en affaires, gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier informatique ; publicité, travaux de bureau et plus précisément ; distribution de prospectus, distribution d'autres supports publicitaires à savoir imprimés et échantillons, services conseils, informations ou renseignements d'affaires, promotion, mécénat, mercatique, information commerciale et publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; divertissements ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; organisation de manifestations à but d'éducation ou de divertissement ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux ; montage de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias.