Déposée le 15 mai 2007 par Atoussa Batebi et Parissa Caudrelier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BY MISS ATI »
Les déposants sont Atoussa Batebi domicilié(e) 11 rue de Savoie,74160 ST JULIEN - 74160 - France et Parissa Caudrelier domicilié(e) 19 Cours de Rive,1207 GENEVE,Suisse - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atoussa Batebi domicilié(e) 11 rue de Savoie,74160 ST JULIEN - 74160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY MISS ATI est expirée depuis le 15 mai 2017.
Atoussa Batebi - 11 rue de Savoie,74160 ST JULIEN - 74160 - France
Parissa Caudrelier - 19 Cours de Rive,1207 GENEVE,Suisse - Suisse
Atoussa Batebi - 11 rue de Savoie,74160 ST JULIEN - 74160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
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