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Marques déposées par ATOUNGA DOMINIQUE
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SPORTMAN Moto
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTMAN Moto
ATOUNGA DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3273549
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014
SPORTMAN Moto de ATOUNGA DOMINIQUE

Présentation de la marque SPORTMAN Moto

Déposée le 9 février 2004 par ATOUNGA DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTMAN Moto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est ATOUNGA DOMINIQUE domicilié(e) Les Courrieies,87240 Ambazac - 87240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUNGA DOMINIQUE domicilié(e) Les Courrieies,87240 Ambazac - 87240 - France.

La marque SPORTMAN Moto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTMAN Moto est expirée depuis le 9 février 2014.


ATOUNGA DOMINIQUE - Les Courrieies,87240 Ambazac - 87240 - France


ATOUNGA DOMINIQUE - Les Courrieies,87240 Ambazac - 87240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Véhicules. Vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.