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Marques déposées par ATOUN Patrice
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SL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SL
ATOUN Patrice

Numéro de dépôt :
92411462
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque SL

Déposée le 13 mars 1992 par ATOUN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est ATOUN Patrice, domicilié(e) 35 Route d'Orléans, 45130 ST AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUN Patrice - France.

La marque SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL est expirée depuis le 13 mars 2002.

ATOUN Patrice a également déposé les autres marques suivantes : BONNIE , CARESSE , CZ , RVTEL , WAP , RAB , LG , MYRNA , ALAN , SEXY


ATOUN Patrice - 35 Route d'Orléans, 45130 ST AY - France


ATOUN Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Transmission d'informations contenues dans un centre serveur télématique.Exploitation d'un centre serveur télématique, notamment dialogues en direct, boîtes aux lettres, jeux, horoscope.Service de mise en relation de personnes entre elles par le biais d'un service télématique.Logiciel de centre serveur F