Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RVCPL
ATOUN PATRICE

Numéro de dépôt :
92450270
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque RVCPL

Déposée le 22 décembre 1992 par ATOUN PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « RVCPL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est ATOUN PATRICE, domicilié(e) 35, Route d'Orléans, 45130 ST AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUN PATRICE - France.

La marque RVCPL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RVCPL est expirée depuis le 22 décembre 2002.

ATOUN PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : BONNIE , CARESSE , CZ , RVTEL , WAP , RAB , LG , MYRNA , ALAN , SEXY


ATOUN PATRICE - 35, Route d'Orléans, 45130 ST AY - France


ATOUN PATRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Transmission d'informations contenues dans un centre serveur télématique.Exploitation d'un centre serveur télématique, à savoir dialogues en direct, boîtes aux lettres, jeux, horoscope.Service de mise en relation de personnes entre elles par le biais d'un service télématique