Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CZ
ATOUN PATRICE

Numéro de dépôt :
92409629
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque CZ

Déposée le 27 février 1992 par ATOUN PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est ATOUN PATRICE, domicilié(e) 35 Route d'Orléans, 45130 ST AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUN PATRICE - France.

La marque CZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CZ est expirée depuis le 27 février 2002.

ATOUN PATRICE a également déposé les autres marques suivantes : BONNIE , CARESSE , RVTEL , WAP , RAB , LG , MYRNA , ALAN , SEXY , VR


ATOUN PATRICE - 35 Route d'Orléans, 45130 ST AY - France


ATOUN PATRICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Transmission d'informations contenues dans un centre serveur télématique.Exploitation d'un centre serveur télématique, notamment dialogues en direct, boîtes aux lettres, jeux, horoscope.Service de mise en relation de personnes entre elles par le biais d'un service télématique.Logiciel de centre serveur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.