Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUSTORE
ATOUBAIE SARL

Numéro de dépôt :
3339501
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2015
ATOUSTORE de ATOUBAIE

Présentation de la marque ATOUSTORE

Déposée le 27 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUBAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUBAIE domicilié(e) 6 Rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 425 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel SERDA ATOUBAIE domicilié(e) 6 Rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France.

La marque ATOUSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUSTORE est expirée depuis le 27 janvier 2015.

ATOUBAIE a également déposé les autres marques suivantes : ATOUBAIE TOUS LES ATOUTS POUR EQUIPER VOS BAIES , ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES •


ATOUBAIE SARL - 6 Rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France - SIREN 393425251


Monsieur Marcel SERDA ATOUBAIE - 6 Rue Sadi Carnot,94880 NOISEAU - 94880 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et chassis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, verrous et serrures (non electriques), vasistas, vérandas et pergolas metalliques, garde-corps metalliques. Automatismes (dispositifs électriques) pour le dépliage, le repliage, l'enroulement et le déroulement de stores et de parasols ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; serrures électriques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatiques par commande électrique ou informatique ; systèmes d'alarme et de détection du feu et/ou des effractions. Parasols. Matériaux de construction et de menuiserie non-métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fenêtres d'habitation, en particulier fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et chassis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; portails, rideaux, stores et volets, vasistas, vérandas et pergolas non métalliques, garde-corps non metalliques. Stores d'intérieur à lamelles ; meubles d'intérieur et meubles de jardin. Stores et rideaux en matière textiles, tissus d'ameublement et tissus de stores ; moustiquaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).