Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALLOWEEN FREAK
ATOSA FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3945935
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
HALLOWEEN FREAK de ATOSA FRANCE

Présentation de la marque HALLOWEEN FREAK

Déposée le 11 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOSA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALLOWEEN FREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOSA FRANCE domicilié(e) HELIOS 3 5ème ETAGE, 116 ROUTE D'ESPAGNE, BOITE POSTALE 328 - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 212 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOSA FRANCE, M. MARTINEZ GOROSTIZA CRISTOBAL domicilié(e) HELIOS 3 5ème ETAGE, 116 ROUTE D'ESPAGNE, BOITE POSTALE 328 - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque HALLOWEEN FREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLOWEEN FREAK est expirée depuis le 11 septembre 2022.

ATOSA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LET'S PLAY! , PARTY FREAK


ATOSA FRANCE, SARL - HELIOS 3 5ème ETAGE, 116 ROUTE D'ESPAGNE, BOITE POSTALE 328 - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 509212775


ATOSA FRANCE, M. MARTINEZ GOROSTIZA CRISTOBAL - HELIOS 3 5ème ETAGE, 116 ROUTE D'ESPAGNE, BOITE POSTALE 328 - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).