Déposée le 23 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOLKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS domicilié(e) Route de Courtonne Glos - 14100 - LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 827 788 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque TOLKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOS, Société par actions simplifiée - Route de Courtonne Glos - 14100 - LISIEUX - France - SIREN 350827788
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2000 n°2185967 - Publication au BOPI 2000-11-17
Inscription le 17 décembre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°58515 - Publication au BOPI 1991-12-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Inscription le 26 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205132 - Publication au BOPI 1996-08-26
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450596 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Pièces de tôlerie assemblables pour le support de composants électroniques, châssis, coffrets, crémaillères
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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