Marque enregistrée - Marque en non vigueur

the zero mail company
ATOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3867803
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
the zero mail company de ATOS

Présentation de la marque the zero mail company

Déposée le 18 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) ATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « the zero mail company » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOS domicilié(e) River Ouest, 80, quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque the zero mail company a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque the zero mail company est expirée depuis le 18 octobre 2021.

ATOS a également déposé les autres marques suivantes : TEDI , SECUR 7 , TOLKIT , AXIME , ZEM , zero email , zero mail , ICELUB , zero email certified , ICONOTEL


ATOS, société anonyme - River Ouest, 80, quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France - SIREN 323623603


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601222 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) et appareils électriques destinés à la conduite, la distribution, la transformation, le stockage, l'ajustement et le contrôle de l'électricité, de l'eau, du gaz et du pétrole ; appareils, supports pour la production et la reproduction, l'enregistrement, le stockage, la manipulation, la transmission, le traitement de sons, d'images, d'informations et de toutes sortes de données ; appareils pour le traitement des données, systèmes de transmission de données, ordinateurs, logiciels, jeux de circuits imprimés.

Services de conseils en gestion comprenant la gestion des affaires, le développement et la planification en terme d'organisation ; services de conseils techniques administratifs ou commerciaux en management ; services de conseils techniques administratifs ou commerciaux dans le domaine des technologies de l'information, le traitement des données ; gestion administrative d'opérations informatiques pour des tiers ; planification stratégique des technologies de l'information ; gestion informatique de dossiers ; gestion administrative informatisée en matière administrative, commerciale et technique ; saisie et traitement de données ; location de fichiers informatiques ; services de recrutement et de gestion de personnel ; organisation d'expositions à buts commerciaux en relation avec ces affaires ; services informatiques à savoir gestion de fichiers informatiques ; compilation, archivage de bases de données ; conseils professionnels et services de consultations dans le domaine de la compilation de bases de données informatiques ; conseils dans le domaine de la systématisation et externalisation de données ; gestion administrative informatisée à distance en matière administrative, commerciale, comptable et de ressources humaines ; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir, services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central, de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de mise à jour de bases de données et d'images.

Services de télécommunication, notamment ceux par réseaux multimédia et télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs notamment par réseau de type Internet ; mise à disposition d'accès à des services en ligne ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique, téléphonie mobile ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour la transmission de données et la télécommunication de traitement de données ; gestion de réseaux de transmission de données de valeur supérieure (systèmes multimédia, vidéotex, réseaux informatiques de télécommunication au niveau international) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion et location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs et à l'Internet ; services de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématique ; transmission et échanges de données et d'information par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour le paiement à distance sécurisé, services de fourniture d'accès pour la consultation de données sur Internet.

Services de programmation informatique, conception et mise à jour de logiciels ; services informatiques à savoir location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; support technique, à savoir aide et assistance techniques en matière informatique ; intégration de systèmes informatiques et de réseaux ; location de logiciels ; services informatiques rendus dans le cadre de la location de temps d'accès à une base de données informatisée par tout appareil technique comprenant un système de transmission de données ; conseils professionnels ; services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques ; gestion de serveurs informatiques ; services informatiques rendus dans le cadre de la location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques comprenant la gestion des processus ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques comprenant les conseils en stratégie ; services informatiques rendus dans le cadre de la location de temps d'accès à une base de données informatisée ; infogérance, à savoir hébergement de serveurs ayant pour but la prise en charge totale ou partielle du système d'information du client ; services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur ; services de programmation de solutions de traitement électronique et informatique de paiements ; conception et développement d'équipements, structures et systèmes informatiques facilitant l'utilisation durable de ressources informatiques ; conseil en développement durable dans le domaine de l'informatique et des nouvelles technologies ; gestion technique informatisée en matière administrative et commerciale ; gestion technique informatisée à distance en matière administrative, commerciale, technique et de ressources humaines.