Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECUR 7
ATOS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1516831
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2009

Présentation de la marque SECUR 7

Déposée le 28 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECUR 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOS domicilié(e) 3, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2138549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2138549) - France.

La marque SECUR 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECUR 7 est expirée depuis le 28 février 2009.

ATOS a également déposé les autres marques suivantes : TEDI , TOLKIT , AXIME , ZEM , zero email , zero mail , ICELUB , zero email certified , ICONOTEL , AVISO


ATOS (Société Anonyme) - 3, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2138549) - France - SIREN 323623603


PATCO S.A. - (dossier no 2138549) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1999 n°2138549 - Publication au BOPI 1999-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 24 février 1999 - Changement de dénomination n°272747 - Publication au BOPI 1999-02-24

Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272746 - Publication au BOPI 1999-02-24

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles;programmes de traitement de l'information sur calculateurs;logiciels, progiciels.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;imprimés, chéquiers, cartes de crédit, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes; programmation pour machines de traitement de l'information et notamment progiciels de surveillance de réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.