Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONISUD
ATOS

Numéro de dépôt :
1455923
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque MONISUD

Déposée le 30 octobre 1987 par la société ATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATOS domicilié(e) 3, place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2100029) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2100029) - France.

La marque MONISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONISUD est expirée depuis le 30 octobre 2007.

ATOS a également déposé les autres marques suivantes : TEDI , SECUR 7 , TOLKIT , AXIME , ZEM , zero email , zero mail , ICELUB , zero email certified , ICONOTEL


ATOS - 3, place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2100029) - France - SIREN 323623609


PATCO S.A. - (dossier no 2100029) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1997 n°2100029 - Publication au BOPI 1997-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 27 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244826 - Publication au BOPI 1997-10-27

Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244825 - Publication au BOPI 1997-10-27

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, programmes de traitement de l'information sur calculateurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, chéquiers, cartes de crédit;journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires: conseils, informations ou renseignements d'affaire, étude de marchés, entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques et autres;comptabilité;reproduction de documents;traitement de l'information;;traitement des informations relatives aux opérations de paiement.Assurances et finances;banques;agences de change;gérance de portefeuilles;prêts sur gage;recouvrement de créances;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières, vente et location de fonds de commerce et d'immeubles, expertise immobilière;gérance d'immeubles.Acheminement des informations relatives aux opérations de paiement.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes;programmation pour machines de traitement de l'information, traitement des informations relatives aux opérations de paiement, études sociologiques;sélection du personnel;travaux de recherches techniques et de développement industriel; prestations de services dans le domaine informatique et notamment dans celui des moyens de paiement, personnalisation de chéquiers, chèques de voyage, lettres de crédit.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.