Marque expirée - Marque en non vigueur

HYPERRACK
ATOS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96610213
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2016

Présentation de la marque HYPERRACK

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPERRACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOS domicilié(e) Route de Courtonne,14100 GLOS (dossier no 2303993) - 14100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 827 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2303993) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYPERRACK est expirée depuis le 12 février 2016.

ATOS a également déposé les autres marques suivantes : TEDI , SECUR 7 , TOLKIT , AXIME , ZEM , zero email , zero mail , ICELUB , zero email certified , ICONOTEL


ATOS Société Anonyme - Route de Courtonne,14100 GLOS (dossier no 2303993) - 14100 - France - SIREN 350827788


CABINET MADEUF - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2303993) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2303993 - Publication au BOPI 2005-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Bacs à cartes, tiroirs, châssis, coffrets, baies et armoires pour équipement électronique et électrique, tous ces produits étant métalliques.Bacs à cartes, tiroirs, châssis, coffrets, baies et armoires pour équipement électronique et électrique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.