Déposée le 16 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS domicilié(e) Route de Courtonne Glos - 14100 - LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 827 788 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ECORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOS, Société par actions simplifiée - Route de Courtonne Glos - 14100 - LISIEUX - France - SIREN 350827788
CABINET MADEUF - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240207 - Publication au BOPI 2003-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527249 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Boîtiers, bacs à cartes, coffrets métalliques pour matériels électriques et électroniques, circuits imprimés et supports de composants électroniques.Boîtiers, bacs à cartes, coffrets métalliques pour plaques, supports de circuits imprimés, connecteurs et matériels électriques et électroniques adaptés pour leur montage sur des véhicules
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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