Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVISO
ATOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1545800
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2009

Présentation de la marque AVISO

Déposée le 8 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOS domicilié(e) 3 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2150312) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2150312) - France.

La marque AVISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVISO est expirée depuis le 8 août 2009.

ATOS a également déposé les autres marques suivantes : TEDI , SECUR 7 , TOLKIT , AXIME , ZEM , zero email , zero mail , ICELUB , zero email certified , ICONOTEL


ATOS, société anonyme - 3 place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2150312) - France - SIREN 323623609


PATCO S.A. - (dossier no 2150312) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Renouvellement sans limitation le 3 août 1999 n°2150312 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 8 décembre 1999 - Renonciation partielle n°291609 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 22 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281905 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 22 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281904 - Publication au BOPI 1999-07-22

Inscription le 12 octobre 1990 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°48581 - Publication au BOPI 1990-10-12

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles;programmes de traitement de l'information sur calculateurs, logiciels, progiciels, programmes télématiques Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de marchés, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques ou autres;comptabilité, reproduction de documents;traitement de l'information;travaux de développement industriel, enregistrement, transcription, compilation et transmission de données informatiques.Réseau de communication, télématique, transmission d'informations contenues dans des banques et bases de données. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans et diagrammes, programmation pour machines de traitement de l'information, études sociologiques, sélection du personnel, travaux de recherches techniques et de développement industriel, prestations de services dans le domaine de l'informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.