Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS WORLDLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RedCurrant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS WORLDLINE domicilié(e) IMMEUBLE RIVER OUEST, 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 901 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. BERENGERE EGASSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque RedCurrant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOS WORLDLINE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - IMMEUBLE RIVER OUEST, 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France - SIREN 378901946
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. BERENGERE EGASSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 7 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°635198 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07
Appareils, supports pour la production et la reproduction, l'enregistrement, le stockage, la manipulation, la transmission, le traitement de sons, d'images, d'informations et de toutes sortes de données ; appareils pour le traitement des données, systèmes de transmission de données, ordinateurs, logiciels. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Services de conseils en gestion comprenant la gestion des affaires, le développement et la planification en terme d'organisation ; services de conseils administratifs ou commerciaux en management ; services de conseils administratifs ou commerciaux dans le domaine des technologies de l'information, le traitement des données ; gestion administrative d'opérations informatiques pour des tiers ; gestion informatique de dossiers ; saisie et traitement de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; compilation, archivage de bases de données ; conseils professionnels et services de consultations dans le domaine de la compilation de bases de données informatiques ; conseils dans le domaine de la systématisation et externalisation du traitement de données et de documents. Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires ;
Services de télécommunication, notamment ceux par réseaux multimédia et télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs notamment par réseau de type Internet ; mise à disposition d'accès à des services en ligne ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateur, services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; gestion et location de temps d'accès à un serveur informatique ; fourniture d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs et à l'Internet ; services de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématique ; transmission et échanges de données et d'information par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; service pour le paiement à distance sécurisé. Informations en matière de télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Location d'appareils de télécommunication. Services de messagerie électronique ;
Services de programmation informatique, conception et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs ; aide et assistance techniques en matière informatique ; intégration de systèmes informatiques et de réseaux ; location de logiciels ; gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques ; gestion de serveurs informatiques ; infogérance, à savoir hébergement de serveurs ayant pour but la prise en charge totale ou partielle du système d'information du client ; services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur ; services de programmation de solutions de traitement électronique et informatique de paiements ; conception et développement d'équipements, structures et systèmes informatiques ; conseil en développement durable dans le domaine de l'informatique et des nouvelles technologies. Conception et développement d'ordinateurs. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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