Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATABANK
ATOS SERVICES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1477042
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2008
DATABANK de ATOS SERVICES

Présentation de la marque DATABANK

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ATOS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATABANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOS SERVICES domicilié(e) 3, place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2121042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 711 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2121042) - France.

La marque DATABANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATABANK est expirée depuis le 12 juillet 2008.

ATOS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : WISH , FSE Transaction , AROBASSE


ATOS SERVICES, Société Anonyme - 3, place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX (dossier no 2121042) - France - SIREN 344711528


PATCO S.A. - (dossier no 2121042) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1998 n°2121042 - Publication au BOPI 1998-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 6 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257591 - Publication au BOPI 1998-07-06

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183794 - Publication au BOPI 1995-04-03

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, cartes à mémoire, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;matériel informatique, ordinateurs et périphériques, terminaux télématiques, terminaux de paiement électroniques.Publicité;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques;comptabilité.Services rendus dans les affaires financières et monétaires, services nécessaires au fonctionnement des moyens de paiement, notamment par monnaie électronique, cartes magnétiques et saisie informatique, personnalisation de chèques, traitement de chèques, personnalisation de cartes à puce;exploitation d'un centre de traitement de chèques et de tous documents bancaires (postmarquage, encodage, saisie, microfilmage, archivage et toute manipulation de documents);assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurance;banques, agences de change, gérance de portefeuille, recouvrement de créances, émission de chèques de voyage et de lettre de crédit.Ingénierie informatique; traitement de données informatiques, prestations de conseils dans le domaine informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.