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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOS SECURITÉ PRIVÉE
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ATOS SECURITE PRIVEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOS SECURITE PRIVEE
SARL ATOS SECURITÉ PRIVÉE

Numéro de dépôt :
99796932
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque ATOS SECURITE PRIVEE

Déposée le 11 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOS SECURITÉ PRIVÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATOS SECURITE PRIVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOS SECURITÉ PRIVÉE domicilié(e) 7 Bis Rue DECRÈS, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ATOS SECURITÉ PRIVÉE - France.

La marque ATOS SECURITE PRIVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOS SECURITE PRIVEE est expirée depuis le 11 juin 2009.


SARL ATOS SECURITÉ PRIVÉE - 7 Bis Rue DECRÈS, 75014 PARIS - France


SARL ATOS SECURITÉ PRIVÉE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Agence de surveillance.