Déposée le 29 octobre 2009 par la société ATOS SE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATOS SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la société ATOS SE domicilié(e) 80 Quai Voltaire, RIVER OUEST - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque ATOS SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOS SE, Société européenne - 80 Quai Voltaire, RIVER OUEST - 95870 - BEZONS - France - SIREN 323623603
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601227 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601225 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination n°601226 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729736 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31
Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) et appareils électriques destinés à la conduite, la distribution, la transformation, le stockage, l'ajustement et le contrôle de l'électricité ; appareils, supports pour la production et la reproduction, l'enregistrement, le stockage, la manipulation, la transmission, le traitement de sons, d'images, d'informations et de toutes sortes de données ; appareils pour le traitement des données, systèmes de transmission de données, ordinateurs, logiciels, jeux de circuits imprimés.
Services de conseils en gestion comprenant la gestion des affaires, le développement et la planification en terme d'organisation ; services de conseils techniques administratifs ou commerciaux en management ; services de conseils techniques administratifs ou commerciaux dans le domaine des technologies de l'information, le traitement des données ; gestion administrative d'opérations informatiques pour des tiers ; planification stratégique des technologies de l'information, gestion informatique de dossiers, gestion informatisée en matière administrative, commerciale et technique ; saisie et traitement de données ; location de fichiers informatiques ; services de recrutement et de gestion de personnel ; organisation d'expositions à buts commerciaux en relation avec ces affaires ; services informatiques à savoir gestion de fichiers informatiques ; compilation de bases de données.
Services de télécommunication, notamment ceux par réseaux multimédia et télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs notamment par réseau de type Internet ; mise à disposition de services en ligne ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateur, services de messagerie électronique, téléphonie mobile ; tout système de transmission de données et de télécommunication de traitement des données ; gestion de réseaux de transmission de données de valeur supérieure (systèmes multimédia, vidéotex, réseaux informatiques de télécommunication au niveau international) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Services de programmation informatique, conception et mise à jour de logiciels ; services informatiques à savoir location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; support technique, à savoir aide technique en matière informatique ; location de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatisée par tout appareil technique comprenant un système de transmission de données (services informatiques) ; conseils professionnels, services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques ; gestion de serveurs informatiques ; services informatiques, à savoir location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un serveur informatique ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques comprenant la gestion des processus ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques comprenant les conseils en stratégie ; location de temps d'accès à une base de données informatisée (services informatiques).
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