Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par ATOS SE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATOS QLM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est ATOS SE domicilié(e) 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Olivier BOLAND domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque ATOS QLM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOS SE - 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France
NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Olivier BOLAND - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs; appareils pour la saisie, l'enregistrement, le stockage, la manipulation, la transmission, la reproduction du son, de données, des images; cartes électroniques de traitement des images; caméras vidéo; circuits d'interface pour caméras vidéo; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission; satellites; disques à mémoire morte (disques compacts numériques); disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information; terminaux y compris terminaux domestiques; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et microordinateurs calculateurs; dispositifs à microprocesseurs et systèmes à microprocesseurs; logiciels et applications logicielles téléchargeables; ordinateurs, microordinateurs, terminaux informatiques; pupitres de commande; claviers d’ordinateur; écrans d'affichage; imprimantes; cassettes; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères; synthétiseurs d'images; appareils de divertissement et d'éducation raccordés à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique; émetteurs et récepteurs de radiomessagerie; répondeurs téléphoniques; progiciels ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); appareils pour la transmission, la collecte, le traitement des données, ordinateurs, logiciels, jeux de circuits imprimés; périphériques d'ordinateur; logiciels et applications logicielles pour dispositifs mobiles (téléphone, smartphone), logiciels pour la sécurité des personnes et des biens, la sécurisation des transactions financières, logiciels de cryptographie ; terminaux de paiement ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; conseils en organisation et en direction des affaires; renseignements d'affaires en matière administrative, commerciale, en management, en organisation, notamment dans le domaine des technologies de l'information, de la télécommunication, des transactions de paiement et des transactions financières ; distribution de prospectus et d'échantillons à des fins de publicité; comptabilité; services de reproduction de documents; traitement de gestion de données; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire; gestion de fichiers informatiques; location de fichiers informatiques; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir services de recueil de données dans un fichier central, de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de mise à jour de bases de données et d'image; services d'assistance commerciale, à savoir assistance liée à la stratégie commerciale, y compris évaluation des opérations existantes d'une entreprise, et conseils liés au développement de méthodologies technologiques dans le domaine de la gestion de projets; assistance liée à l'externalisation de fonctions commerciales informatisées; assistance commerciale liée aux domaines du commerce électronique et des activités commerciales électroniques; assistance commerciale liée au domaine des transactions commerciales en ligne, à savoir du marketing, traitement des commandes, et exécution des commandes; gestion des relations avec la clientèle; services de détachement de personnel sous contrat temporaire, à savoir, fourniture à des tiers de professionnels en technologies de l'information ; collecte, interprétation et traitement de données ;
Fournitures d'accès à des bases de données; Télécommunications; services de communication entre terminaux d'ordinateurs; mise à disposition d'accès à des services en ligne; services de messagerie électronique; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour la transmission de données et la télécommunication de traitement de données; messagerie électronique; transmission de données assistées par ordinateur; services de communication permettant une interaction commerciale dans le domaine des réseaux informatiques mondiaux; location de temps d'accès à des serveurs de bases de données informatiques; location de temps d'accès à un site sur Internet ; services d'accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d'affaires; fourniture d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs et à Internet; services de télécommunication pour la sécurité des personnes et des biens, pour le paiement et les transactions à distance sécurisés; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour le paiement et les transactions à distance sécurisés; transmission électronique de données et d'informations relatives à des transactions effectuées par commerce électronique; fourniture d'accès temporaire à des logiciels; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne. Transmission de données par satellites ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; services d'un programmeur; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels; conception et développement d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs ; maintenance et mise à jour de logiciels d’ordinateurs; programmation informatique, programmation de logiciels, intégration de systèmes informatiques et de réseaux dans les domaines du numérique, des technologies de l'information, de la télécommunication, des transactions de paiement et de l'infonuagique; administration de serveurs informatiques, infogérance, à savoir hébergement de serveurs informatiques; services de programmation de logiciels pour la sécurisation des transactions financières, consultation et information relatifs aux services précités; services de conseils technologiques liés aux programmes informatiques; conception, installation, test et entretien de logiciels et services de sécurité des informations en matière d'interaction commerciale à travers le réseau d'informations (programmation); études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels; conseils en matière d'ordinateur; services d'analyse de systèmes informatiques; services d’assistance et de conseils informatiques concernant l'utilisation d'Internet; location d'ordinateurs et de logiciels; duplication de programmes informatiques; services de recherches scientifiques et industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers et recherches techniques; fourniture d’accès à des informations et à des données en ligne grâce à la surveillance terrestre, maritime et atmosphérique; Services de site Web, à savoir conception de sites Internet, hébergement de sites sur Internet, implémentation de sites Internet; services d'assistance informatique dans les domaines de la conception de sites en ligne, du développement de sites en ligne, de la maintenance de sites en ligne, de la mise à niveau de sites en ligne, de l'hébergement de sites en ligne, de la confidentialité de sites en ligne, de la conception de bases de données, de la sélection d'environnements d'exploitation, du développement d'environnements d'exploitation, du développement et de l'intégration de contenus et dessins interactifs; et dans les domaines des applications logicielles; de la maintenance de logiciels; et du développement de logiciels; services d'assistance technique par téléphone, à savoir résolution de problèmes de matériel informatique, de communication électronique et vidéo et de logiciels, par téléphone, courriel, télécopieur, téléavertisseur, et à domicile ; hébergement d’applications multimédias et interactives.
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