Déposée le 3 septembre 2004 par la société ATOS SE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATOS CONSULTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la société ATOS SE domicilié(e) RIVER OUEST, 80 quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 603 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque ATOS CONSULTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOS SE, Société Européenne - RIVER OUEST, 80 quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France - SIREN 323623603
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601227 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601225 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination n°601226 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568349 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) et appareils électriques destinés à la conduite, la distribution, la transformation, le stockage, l'ajustement et le contrôle de l'électricité. Appareils, supports pour la production et la reproduction, l'enregistrement, le stockage, la manipulation, la transmission, le traitement de sons, d'images, d'informations et de toute sorte de données ; appareils pour le traitement des données, système de transmission de données, ordinateurs, logiciels, jeu de circuits imprimés. Services de conseils en gestion comprenant la gestion des affaires ; services de conseils en gestion technique, commerciale, administrative comprenant le développement et la planification en termes d'organisation ; services de conseils techniques, administratifs ou commerciaux en management ; conseils en suivi de projets techniques, informatiques comprenant les conseils en stratégie, la gestion de processus ; services de conseils techniques, administratifs ou commerciaux dans le domaine des technologies de l'information, le traitement des données ; gestion administrative d'opérations informatiques pour des tiers ; planification stratégique des technologies de l'information à savoir la réalisation de schémas directeurs, l'urbanisation de systèmes, la réalisation de cahier des charges, la définition des meilleures approches, établissement de processus et méthodologies liés à la réalisation d'architectures de systèmes informatiques, de réseaux de données, à la définition, l'implantation, la maintenance ou la migration de systèmes ou de solutions informatiques, à la mise en place de règles de sécurité pour les systèmes informatiques, les solutions informatiques ou les réseaux ; gestion informatique de dossiers, gestion informatisée en matière administrative, commerciale et technique ; saisie et traitement de données ; location de fichiers informatiques ; gestion de serveurs informatiques et réseaux de transmission de données de valeur supérieure (systèmes multimédia, vidéotex, réseaux informatiques de télécommunication au niveau international) ; services de recrutement et de gestion de personnel ; organisation d'expositions à buts commerciaux en relation avec ces affaires ; services informatiques à savoir gestion de fichiers informatiques. Services de conseils en gestion financière comprenant le développement et la planification en termes d'organisation. Services de télécommunication, notamment ceux par réseaux multimédia et télématique, communication par terminaux d'ordinateurs notamment par réseau de type Internet ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateur, services de messagerie électronique, téléphonie mobile ; tout système de transmission de données et de télécommunication du traitement des données ; services informatiques à savoir location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de programmation informatique, conception et mise à jour de logiciels ; compilation de bases de données. Services informatiques à savoir location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; support technique à savoir : aide technique en matière informatique. Location et concession de licences de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatisée par tout appareil technique comprenant un système de transmission de données ; recrutement du personnel. Services de conseils, de consultation et de recherche techniques, administratifs et/ou commerciaux dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception des logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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