Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atos Codex
ATOS SE, Société européenne

Numéro de dépôt :
4265753
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2026
Atos Codex de ATOS SE

Présentation de la marque Atos Codex

Déposée le 18 avril 2016 par la société ATOS SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Atos Codex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la société ATOS SE domicilié(e) RIVER OUEST, 80 QUAI VOLTAIRE - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Atos Codex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atos Codex arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

ATOS SE a également déposé les autres marques suivantes : ATOS ORIGIN , ATOS CONSULTING , ascent , Designing the New legal Experience , WORLDline , CRM2 , INVESTICIEL , ATOS , , mundi WEB SERVICES


ATOS SE, Société européenne - RIVER OUEST, 80 QUAI VOLTAIRE - 95870 - BEZONS - France - SIREN 323623603


LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, le stockage, la manipulation, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cartes électroniques de traitement des images ; caméras vidéo ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; satellites ; disques à mémoire morte (disques compacts numériques) ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; terminaux y compris terminaux domestiques ; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et microordinateurs calculateurs ; dispositifs à microprocesseurs et systèmes à microprocesseurs ; logiciels ; ordinateurs, micro-ordinateurs, terminaux informatiques ; pupitres de commande ; claviers ; écrans d'affichage ; imprimantes ; cassettes ; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs d'images ; appareils de divertissement et d'éducation raccordés à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; émetteurs et récepteurs de radiomessagerie ; répondeurs téléphoniques ; progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; appareils pour le traitement des données, systèmes de transmission de données, ordinateurs, logiciels, jeux de circuits imprimés ; périphériques d'ordinateur ; logiciels et applications logicielles pour dispositifs mobiles (téléphone, Smartphone) logiciels pour la sécurisation des transactions financières, terminaux de paiement ;

Conseils en organisation et en direction des affaires ; renseignements d'affaires en matière administrative, commerciale, en management, en organisation, notamment dans le domaine des technologies de l'information, de la télécommunication et des transactions de paiement/financières ; distribution de prospectus et d'échantillons à des fins de publicité ; comptabilité ; service de reproduction de documents ; traitement de gestion de données ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir services de recueil de données dans un fichier central, de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de mise à jour de bases de données et d'image ; services de saisie et de traitement de données.

Télécommunications ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition d'accès à des services en ligne ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour la transmission de données et la télécommunication de traitement de données ; messagerie électronique ; transmission de données assistées par ordinateur ; services de communication permettant une interaction commerciale dans le domaine des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des serveurs de bases de données informatiques ; services d'accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d'affaires ; fourniture d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs et à Internet ; services de télécommunication pour le paiement et les transactions à distance sécurisés ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour le paiement et les transactions à distance sécurisés ; transmission électronique de données et d'informations relatives à des transactions effectuées par commerce électronique ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne ;

Éducation ; divertissement ; formation ; organisation de conférences, de séminaires et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes radiophoniques et télévises ; activités culturelles et sportives ; éditions de livres, journaux ; production de spectacles et de films ; organisation et conduite de conférences, symposiums, congrès ; conduite d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; réservations de places de spectacles de divertissement ;

Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels, d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmation informatique, programmation de logiciels, intégration de systèmes informatiques et de réseaux ; les services pré cités étant rendus dans les domaines des technologies de l'information, de la télécommunication, des transactions de paiement et de l'infonuagique ; gestion de serveurs informatiques, infogérance, à savoir hébergement de serveurs informatiques ; services de programmation de logiciels pour la sécurisation des transactions financières ; consultation et information relatifs aux services précités ; services de conseils technologiques liés aux programmes informatiques ; conception, installation, test et entretien de logiciels et services de sécurité des informations en matière d'interaction commerciale à travers le réseau d'informations (programmation) ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils en matière d'ordinateur ; services d'analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services de recherches scientifiques et industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers et recherches techniques ; services de sites Web Internet, à savoir location de temps d'accès à un site sur Internet, conception de sites Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites Internet ; services d'un programmeur à savoir services de programmation pour ordinateur.