Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par ATOS SE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Atos CitySafe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est ATOS SE domicilié(e) 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Bérengère EGASSE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.
La marque Atos CitySafe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOS SE - 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Bérengère EGASSE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la saisie, l'enregistrement, le stockage, la manipulation, la transmission, la reproduction du son, de données, des images ; cartes électroniques de traitement des images ; caméras vidéo ; circuits d'interface pour caméras vidéo ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; satellites ; disques à mémoire morte (disques compacts numériques) ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information ; terminaux y compris terminaux domestiques ; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et microordinateurs calculateurs ; dispositifs à microprocesseurs et systèmes à microprocesseurs ; logiciels et applications logicielles téléchargeables ; ordinateurs, microordinateurs, terminaux informatiques ; pupitres de commande ; claviers ; écrans d'affichage ; imprimantes ; cassettes ; mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs d'images ; appareils de divertissement et d'éducation raccordés à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; émetteurs et récepteurs de radiomessagerie ; répondeurs téléphoniques ; progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; appareils pour la transmission, la collecte, le traitement des données, ordinateurs, logiciels, jeux de circuits imprimés ; périphériques d'ordinateur ; logiciels et applications logicielles pour dispositifs mobiles (téléphone, smartphone) logiciels pour la sécurité des personnes et des biens ; la sécurisation des transactions financières, terminaux de paiement ;
Collecte, interprétation et traitement de données ;
Fournitures d’accès à des bases de données ; Télécommunications ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition d'accès à des services en ligne ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour la transmission de données et la télécommunication de traitement de données ; messagerie électronique ; transmission de données assistées par ordinateur ; services de communication permettant une interaction commerciale dans le domaine des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des serveurs de bases de données informatiques ; services d'accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d'affaires ; fourniture d'un accès sécurisé à des réseaux informatiques, à des serveurs et à Internet ; services de télécommunication pour la sécurité des personnes et des biens ; pour le paiement et les transactions à distance sécurisés ; services de fourniture d'accès pour la gestion informatisée de systèmes pour le paiement et les transactions à distance sécurisés ; transmission électronique de données et d’informations relatives à des transactions effectuées par commerce électronique ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels ; fourniture d'accès temporaire à des logiciels non téléchargeables en ligne. Transmission de données par satellites ;
Services de conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels , d’ordinateurs et périphériques d’ordinateurs ; programmation informatique, programmation de logiciels, intégration de systèmes informatiques et de réseaux ; les services pré cités étant rendus dans les domaines des technologies de l’information, de la télécommunication, des transactions de paiement et de l’infonuagique ; gestion de serveurs informatiques, infogérance, à savoir hébergement de serveurs informatiques ; services de programmation de logiciels pour la sécurisation des transactions financières ; consultation et information relatifs aux services précités ; services de conseils technologiques liés aux programmes informatiques ; conception, installation, test et entretien de logiciels et services de sécurité des informations en matière d'interaction commerciale à travers le réseau d'informations (programmation) ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; services d'analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services de recherches scientifiques et industrielles à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers et recherches techniques ; Fourniture d’informations et de données en ligne grâce à la surveillance terrestre, maritime et atmosphérique. Services de sites Web Internet, à savoir location de temps d'accès à un site sur Internet, conception de sites Internet, hébergement de sites sur Internet, mise en place de sites Internet.
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