Marque expirée - Marque en non vigueur

O S I L O G I E
ATOS ORIGIN INTEGRATION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96629649
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2016

Présentation de la marque O S I L O G I E

Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS ORIGIN INTEGRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O S I L O G I E »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOS ORIGIN INTEGRATION domicilié(e) Les Miroirs, 18, Avenue d'Alsace, La Défense 3,92400 COURBEVOIE (dossier no 2316651) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 024 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2316651) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O S I L O G I E est expirée depuis le 11 juin 2016.

ATOS ORIGIN INTEGRATION a également déposé les autres marques suivantes : SECURICAM , VIGILE


ATOS ORIGIN INTEGRATION Société par actions simplifiée - Les Miroirs, 18, Avenue d'Alsace, La Défense 3,92400 COURBEVOIE (dossier no 2316651) - 92400 - France - SIREN 408024719


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2316651) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369426 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369427 - Publication au BOPI 2003-04-23

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316651 - Publication au BOPI 2006-06-09

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; programmes de traitement de l'information sur calculateurs; logiciels, progiciels; supports magnétiques de programmes tels que disques et bandes; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; périphériques d'ordinateurs. Gestion administrative et commerciale des services informatiques. Acheminement des informations par système informatique en réseau; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; messagerie électronique. Programmation pour machines de traitement de l'information; travaux de recherches techniques et de développement industriel; tous conseils techniques informatiques; gestion technique des services informatiques; maintenance de programmes d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.