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Marques déposées par la société ATOS MEDICAL AB
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THERABITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THERABITE
ATOS MEDICAL AB, société organisée selon les lois de Suède

Numéro de dépôt :
1635789
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2030

Présentation de la marque THERABITE

Déposée le 20 décembre 1990 par la société ATOS MEDICAL AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERABITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATOS MEDICAL AB domicilié(e) Kraftgatan 8 - 24222 - HÖRBY - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque THERABITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THERABITE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2030.

ATOS MEDICAL AB a également déposé les autres marques suivantes : SINOVENT , ATOS , TYMP-O-VENT


ATOS MEDICAL AB, société organisée selon les lois de Suède - Kraftgatan 8 - 24222 - HÖRBY - Suède


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 4 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313400 - Publication au BOPI 2000-12-04

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2188271 - Publication au BOPI 2000-12-19

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384106 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2454017 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 16 décembre 2011 - Gage constitué n°565066 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Inscription le 7 octobre 2016 - Radiation de gage n°686674 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743135 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

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