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Marques déposées par la société ATOS MEDICAL AB
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SINOVENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SINOVENT
ATOS MEDICAL AB, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède

Numéro de dépôt :
1613644
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2019

Présentation de la marque SINOVENT

Déposée le 25 avril 1989 par la société ATOS MEDICAL AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINOVENT »

Le déposant est la société ATOS MEDICAL AB domicilié(e) Box 183 - 242 22 HÖRBY - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINOVENT est expirée depuis le 25 avril 2019.

ATOS MEDICAL AB a également déposé les autres marques suivantes : ATOS , TYMP-O-VENT , THERABITE


ATOS MEDICAL AB, Société organisée sous les lois du Royaume de Suède - Box 183 - 242 22 HÖRBY - Suède


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141652 - Publication au BOPI 1999-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404364 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 16 décembre 2011 - Gage constitué n°565066 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Inscription le 7 octobre 2016 - Radiation de gage n°686674 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture