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Marques déposées par la société ATOS (GIE
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ATOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOS
ATOS (GIE)

Numéro de dépôt :
93487755
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque ATOS

Déposée le 15 octobre 1993 par la société ATOS (GIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la société ATOS (GIE domicilié(e) 22, rue Gerber, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS En cou rs .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUBLOT Catherine - France.

La marque ATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOS est expirée depuis le 15 octobre 2003.


ATOS (GIE) - 22, rue Gerber, 75015 Paris - France - SIREN En cours


JUBLOT Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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