Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JADE
ATOS EURONEXT, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1204329
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2012

Présentation de la marque JADE

Déposée le 18 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) ATOS EURONEXT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOS EURONEXT domicilié(e) 6/8 Boulevard Haussmann,75009 Paris (dossier no 2229619) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 024 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2229619) - 92593 - France.

La marque JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JADE est expirée depuis le 5 octobre 2012.


ATOS EURONEXT, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 6/8 Boulevard Haussmann,75009 Paris (dossier no 2229619) - 75009 - France - SIREN 408024719


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret cedex (dossier no 2229619) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation n°2004554 - Publication au BOPI 1993-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2002 n°2229619 - Publication au BOPI 2002-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription le 11 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377221 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362521 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 5 novembre 2002 - Changement de dénomination n°362522 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 5 novembre 2002 - Changement de dénomination n°362523 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362524 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 29 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°360323 - Publication au BOPI 2002-11-29

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, ordinateurs, micro-processeurs;programmes de traitement de l'information sur calculateurs.Services relatifs à la commercialisation de terminaux point de vente;traitement des informations relatives aux opérations de paiement.Services relatifs à l'installation chez les commerçants de terminaux point de vente.Acheminement des informations relatives aux opérations de paiement. Prestations de services dans le domaine informatique et, notamment, dans celui des moyens de paiement, personnalisation de chéquiers, chèques de voyage, lettres de crédit, programmation pour machines de traitement de l'information, traitement des informations relatives aux opérations de paiement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.