Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMMATONE
ATORIS, SA

Numéro de dépôt :
3900132
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/02/2022
GAMMATONE de ATORIS

Présentation de la marque GAMMATONE

Déposée le 24 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ATORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GAMMATONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATORIS domicilié(e) 21 BOULEVARD DELESSERT - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 739 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATORIS, M. JEAN-ALAIN JUTTEAU domicilié(e) 21 BOULEVARD DELESSERT - 75016 - PARIS - France.

La marque GAMMATONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMMATONE est expirée depuis le 24 février 2022.

ATORIS a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA ANALYTICS , beservices , PEOPLEPREFER , 4U TEST , be in change , BE SCAN , INSTITUT GAMMA , BEYOND EMOTION , BE IN CHANGE , GAMMA INSTITUTE


ATORIS, SA - 21 BOULEVARD DELESSERT - 75016 - PARIS - France - SIREN 423739499


ATORIS, M. JEAN-ALAIN JUTTEAU - 21 BOULEVARD DELESSERT - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.