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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOOSUN
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DORNELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DORNELLE
ATOOSUN, SAS
Mme THULLIER Véronique, née MARTIN
M. THULLIER Arnault Pierre Marie

Numéro de dépôt :
4178022
Date de dépôt :
02/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2025
DORNELLE de ATOOSUN

Présentation de la marque DORNELLE

Déposée le 2 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOOSUN, madame THULLIER Véronique, monsieur THULLIER Arnault Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DORNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOOSUN domicilié(e) 27 rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , madame THULLIER Véronique domicilié(e) 27 rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France, monsieur THULLIER Arnault Pierre Marie domicilié(e) 27 rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THULLIER domicilié(e) 4 Rue Ampère, BP 30255 - 22302 - LANNION Cedex - France.

La marque DORNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORNELLE arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.

ATOOSUN a également déposé les autres marques suivantes : D DORNELLE LE GESTE BIEN-ETRE


ATOOSUN, SAS - 27 rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 7

Mme THULLIER Véronique, née MARTIN - 27 rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France

M. THULLIER Arnault Pierre Marie - 27 rue Pasteur - 59110 - LA MADELEINE - France


M. THULLIER - 4 Rue Ampère, BP 30255 - 22302 - LANNION Cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 9 mars 2016 - Changement d'adresse n°664511 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684531 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; gels-douche ; pains cosmétiques ; déodorants ; produits de massage, à savoir : huiles, gels, crèmes de massage autres qu'à usage médicale ; parfums, huiles essentielles, produits cosmétiques de soins cutanés ; produits de soins capillaires, à savoir : lotions, crèmes de soins capillaires ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; outils de manipulation d'objets actionnés manuellement, et spécialement pour les pains cosmétiques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; liseuses électroniques ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; distributeurs pour produits sous forme solide, liquide ou pâteuse ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; porte-savons ; porte-serviettes de table ; distributeurs d'essuie mains ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.