Déposée le 14 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ATON Systèmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ATON SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATON Systèmes domicilié(e) 14 Rue Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 018 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATON Systèmes, M. Menvielle Marc domicilié(e) 14 Rue Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
La marque ATON SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATON Systèmes, SA - 14 Rue Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France - SIREN 384018263
ATON Systèmes, M. Menvielle Marc - 14 Rue Charles Martigny - 94700 - MAISONS ALFORT - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de dénomination n°641669 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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