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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aton Groupe
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ALTER led
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTER led
Aton Groupe, SAS

Numéro de dépôt :
3675684
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2019
ALTER led de Aton Groupe

Présentation de la marque ALTER led

Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aton Groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALTER led »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aton Groupe domicilié(e) 12 Parc de Chapoly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aton Groupe domicilié(e) 12 Parc de Chapoly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER led est expirée depuis le 11 septembre 2019.

Aton Groupe a également déposé les autres marques suivantes : UBER SECURE , ATON GROUPE *DE L INNOVATION DANS UN MONDE DE SERVICES* , Led & Led


Aton Groupe, SAS - 12 Parc de Chapoly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Aton Groupe - 12 Parc de Chapoly - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.