Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO'MISS LA MISS A CROQUER!
SARL Atomic Soda Design
Arnaud Delmontel

Numéro de dépôt :
3351422
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
CHOCO\'MISS LA MISS A CROQUER! de Atomic Soda Design

Présentation de la marque CHOCO'MISS LA MISS A CROQUER!

Déposée le 7 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atomic Soda Design et Arnaud Delmontel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCO'MISS LA MISS A CROQUER! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atomic Soda Design domicilié(e) 22 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France et Arnaud Delmontel domicilié(e) 39 rue des Martyrs,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Delmontel domicilié(e) 39 rue des Martyrs,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque CHOCO'MISS LA MISS A CROQUER! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO'MISS LA MISS A CROQUER! est expirée depuis le 7 avril 2015.

Atomic Soda Design a également déposé les autres marques suivantes : Choco'miss LA MISS À CROQUER! , Choco'King Le Bonhomme à Croquer !


SARL Atomic Soda Design - 22 rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France

Arnaud Delmontel - 39 rue des Martyrs,75009 PARIS - 75009 - France


Arnaud Delmontel - 39 rue des Martyrs,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 25 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464134 - Publication au BOPI 2007-10-25

Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°468151 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476609 - Publication au BOPI 2008-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Produits pour l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîte en carton, ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitation cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sac d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en matière précieuse, ni en plaqué), peignes, et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matérieux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilettes, poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemise, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement) fourrure (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles, sous-vêtements. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizza, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.