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Marques déposées par ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED
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FERROSCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERROSCAN
ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED

Numéro de dépôt :
1522026
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1999

Présentation de la marque FERROSCAN

Déposée le 31 mars 1989 par ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERROSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED, domicilié(e) 344 Slater Street OTTAWA, Ontario CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE PHELIP - France.

La marque FERROSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERROSCAN est expirée depuis le 31 mars 1999.

ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : A , FERROPLOT , CANDU , REM-E-D , FINNED STRAINER


ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED - 344 Slater Street OTTAWA, Ontario CANADA - Canada


Cabinet HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Appareils et instruments électroniques notamment pour la détection et la mesure qualitative et quantitative de débris métalliques dans les systèmes de lubrification des moteurs