Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED
/
A
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A
ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1313326
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2025
A de ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED

Présentation de la marque A

Déposée le 19 juin 1985 par la société étrangère ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED domicilié(e) 2251 Speakman Drive, MISSISSAUGA ON L5K 1B2 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FERROPLOT , CANDU , FERROSCAN , REM-E-D , FINNED STRAINER


ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED, Société de droit canadien - 2251 Speakman Drive, MISSISSAUGA ON L5K 1B2 - Canada


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291657 - Publication au BOPI 2005-06-24

Renouvellement sans limitation n°2049273 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591854 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;constructions et réparations; services divers, y compris recherche scientifique, technique, chimique et médicale, dessin industriel, génie (travaux d'ingénieurs), essai de matériaux, ingénierie, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), recherche géologique, conseils en construction, études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.