Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED P.O. Box 6300
/
THERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERAC
ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED P.O. Box 6300, Station J, OTTAWA, Ontario (CANADA)

Numéro de dépôt :
1213540
Date de dépôt :
21/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1992

Présentation de la marque THERAC

Déposée le 21 septembre 1982 par ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED P.O. Box 6300 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED P.O. Box 6300, Station J, OTTAWA, Ontario (CANADA) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque THERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERAC est expirée depuis le 21 septembre 1992.


ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED P.O. Box 6300, Station J, OTTAWA, Ontario (CANADA) - Canada


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Appareils et équipement médicaux, en particulier accélérateurs médicaux pour le traitement du cancer; machines de téléthérapie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.