Déposée le 26 avril 2005 par l'association loi 1901 ATOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 ATOME domicilié(e) 2, Squale Leibniz,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 068 674 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hector QUIDAL domicilié(e) 36, hameau du Parc,77400 DAMPMART - 77400 - France.
La marque ATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOME Association Loi 1901 - 2, Squale Leibniz,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 481068674
M. Hector QUIDAL - 36, hameau du Parc,77400 DAMPMART - 77400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, instruments de dessin, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chemises, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chausson, chaussure de plage, sous-vêtements. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, services d'abonnement à des journaux, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un reseau informatique. Location de temps publicitaire surtout moyen de communication Publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnetoscopes ou de postes de radio et de televisions. Montage de bandes videos ; services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs. Reservation de places de spectacles. Services de jeux propos en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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