ATOUT
Présentation de la marque ATOUT
Déposée le 24 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATOUT arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.
ATOLL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13
Renouvellement sans limitation n°2074716 - Publication au BOPI 1996-41
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323601 - Publication au BOPI 2006-09-22
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312806 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 20 janvier 2003 - Concession de licence n°363483 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312807 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 4 janvier 2001 - Concession de licence n°313692 - Publication au BOPI 2001-01-04
Inscription le 20 janvier 2003 - Concession de licence n°363482 - Publication au BOPI 2003-01-20
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628184 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20