Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOGARANTIE
ATOL, SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3580186
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2028
ECOGARANTIE de ATOL

Présentation de la marque ECOGARANTIE

Déposée le 5 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) ATOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOGARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL domicilié(e) 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ECOGARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOGARANTIE arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

ATOL a également déposé les autres marques suivantes : ARI , L'OPTIQUE C'EST NOUS , ATOL AUDIO , PARCE QUE JE LE VOIS BIEN , Duo , DUO ACTIVITE , DUO BY DUO , D'CLIP d'ATOL , DUO LIBERTE , ATOL OPTICIENS VISION CUBE


ATOL, SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France - SIREN 305219859


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 7 mai 2009 - Retrait partiel n°496720 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669445 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-18

Lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ; visières antiéblouissantes ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés ; étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact.

Publicité à savoir publicité radiophonique, publicité télévisée, services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), relations publiques, information statistique, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations ; de matériel publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; diffusion de documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés, location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, services d'organisation d'expositions à but de publicité, promotion des ventes dans le domaine des articles de lunetterie, d'optique médicale, industrielle ou scientifique, étude de marchés / démonstration de produits, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marché ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales, services de conseils en organisation et direction des affaires en matière de franchises, marketing et communication (mercatique), informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises, études de projets relatifs au marketing. Services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ; évaluation de plans d'affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques. Service de conseil aux entreprises de l'activité ophtalmologique pour leur gestion commerciale.

Services de remboursement de prix pour des produits relevant du domaine de l'optique et de l'audiologie.

Services d'opticiens : contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires, conseils, essais, ajustements de lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue. Conseils en physionomie. Conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels). Conseils, essais, ajustements de cordons et de chaînes pour lunettes. Conseils, essais de lunettes de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact, préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services de soins de santé et services de cliniques de santé ; services de cliniques médicales ; services de conseils en pharmacie.