ATOL, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
Numéro de dépôt :
99776572
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
Présentation de la marque ATOL OPTICIENS
Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ATOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATOL OPTICIENS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL domicilié(e) 2, rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOL, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 2, rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY - France - SIREN 305219859
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France
Inscription le 5 octobre 1999 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°286003 - Publication au BOPI 1999-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Inscription le 6 mars 2009 - Gage constitué n°495697 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397306 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2009-02-06
Inscription le 20 janvier 2016 - Constitution de gage n°664740 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Inscription le 20 janvier 2016 - Constitution de gage n°664739 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Produits de nettoyage pour lunettes et lentilles de contact Préparation pour nettoyage de verres de contact, solutions de nettoyage pour les verres de contact Articles de lunetterie : lunettes, lentilles de contact, loupes, jumelles, baromètres Audioprothèse, prothèse auditives Formation, organisation de séminaire, congrès Services d'opticiens et d'audioprothésiste.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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