Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOL ACCESS
ATOL

Numéro de dépôt :
4460991
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
ATOL ACCESS de ATOL

Présentation de la marque ATOL ACCESS

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par ATOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOL ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est ATOL domicilié(e) 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92184 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ATOL ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOL ACCESS arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

ATOL a également déposé les autres marques suivantes : Duo , D'CLIP d'ATOL , LA CENTRALE D'OPTIQUE, "L'AUTRE VISION DE L'OPTIQUE" , ATOLsoft , ATOL Zen , ATOL , ATOL CONTACT , EASY D'ATOL , ATOL OPTICIENS , ANAXIO ACCESS par Atol


ATOL - 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92184 - ANTONY - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Inscription le 6 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°781993 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Préparations et produits pour nettoyer, dégraisser, entretenir et conserver les pièces d'optique, les lentilles d'instruments optiques, les lunettes, les verres de contact, les verres de lunettes, les lunettes solaires, les verres solaires, solutions pour verres de contact. Lingettes pour nettoyer les lunettes et les verres de lunettes ;

Produits d'entretien et solutions pour verres de contact ; préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contact ; collyres, larmes artificielles ; solutions salines. Produits désinfectants pour lunettes, verres de lunettes et verres de contact ;

Appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de dépannage pour presbyte, masque de plongée, lunette de plongée, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; refractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ; visière protectrice ; visières anti-éblouissantes ; lunettes de visée pour armes à feu ; lunettes astronomiques ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés pour verres optiques ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux ; appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils et instruments de géolocalisation ; applications logicielles de géolocalisation pour Smartphones, téléphones portables et/ou tablettes numériques, lunettes connectées et lunettes numériques ; lunettes 3D. instruments de mesures acoustiques, aides d'écoutes téléphoniques et de télévisions ;

Yeux et yeux artificiels, matériel de suture, prothèses oculaires, plateaux pour les yeux à usage médical et chirurgical, appareils médicaux concernant la mesure et la correction de la vue, et parties constitutives pour tous les produits précités, bains pour les yeux ; protections pour les yeux à usage médical et chirurgical ; implants artificiels auditifs ; appareils acoustiques, cornets acoustiques ; appareils et instruments de correction auditive et audiologique ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareils électroniques correcteurs de surdité Matériel d’audiologie, appareils auditifs, équipements prothétiques de corrections auditives ; prothèses auditives ; appareils médicaux concernant la mesure et la correction de l'ouïe ; protections auditives à usage médical et chirurgical ; équipement permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores ; appareils pour la protection de l'ouïe ; cure-oreilles ; parties constitutives de tous les produits précités ; audiomètres à usage médical ; audiophones ; bouchons pour les oreilles ;

Publicité ; services de publicité relative au métier de l'optique ; informations commerciales sur les métiers de l'optique ; présentation de produits et de services liés aux métiers de l'optique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services dans le domaine de l'optique ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; location de matériel publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises dans le domaine de l'optique ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de l'optique ; études et recherches de marchés ; prospection commerciale dans le domaine de l'optique ; services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; offres et informations commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses dans le domaine de l'optique ; services de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle dans le domaine de l'optique ; organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de l'optique ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire) dans le domaine de l'optique ; organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales dans le domaine de l'optique ; service de conseil aux entreprises pour leur gestion commerciale ; services de vente au détail de préparations et produits pour nettoyer, dégraisser, entretenir et conserver les pièces d'optique, les lentilles d'instruments optiques, les lunettes, les verres de contact, les verres de lunettes, les lunettes solaires, les verres solaires, solutions pour verres de contact, de lingettes pour nettoyer les lunettes et les verres de lunettes, de produits d'entretien et solutions pour verres de contact, de préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contact, de collyres, de larmes artificielles, de solutions salines, de produits désinfectants pour lunettes, verres de lunettes et verres de contact ; service de vente au détail d’appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de dépannage pour presbyte, masque de plongée, lunette de plongée, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles, verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, protège-yeux, refractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires, monocles, visière protectrice, visières anti-éblouissantes, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes astronomiques, oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés pour verres optiques, appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique, supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux, appareils et instruments de lunetterie à savoir étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes), articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact, appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils et instruments de géolocalisation, applications logicielles de géolocalisation pour Smartphones, téléphones portables et/ou tablettes numériques, lunettes connectées et lunettes numériques, lunettes 3D, instruments de mesures acoustiques, aides d'écoutes téléphoniques et de télévisions ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission de données et d'informations par le biais de moyens électroniques; services de transmission de données et d'informations par le biais de lunettes connectées ; services de transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communications ; services de fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de contenus audio, vidéo ou multimédias par le biais de lunettes connectées ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux. Services de téléchargement de données numériques sur des lunettes connectées ; services de transfert (transmission) et téléchargement de codes pour la programmation de commandes à distance à partir d'une base de données informatiques ; remise de messages par transmission électronique, à savoir par le biais de lunettes connectées ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, numériques et par le réseau Internet sur des lunettes connectées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur pour la géolocalisation ; services de télécommunication par téléphones, notamment Smartphones, téléphones portables ou tablettes numériques, lunettes connectées et lunettes numériques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en rapport avec l'optique et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) destinés au domaine de l'optique ; services de formation en optique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le domaine optique à but culturel, scientifique ou éducatif ; production de films sur bandes vidéos en relation avec le domaine optique ; organisation de concours dans le domaine optique ; publication de livres sur le domaine optique ; publication de livres, magazines, bulletins et textes dans le domaine de l'optique ;

Services d'opticiens : contactologie, optométrie ; détection d'anomalies oculaires, détection d’anomalies auditives ; conseils, essais, ajustements de verres et montures de lunettes de vue ; conseils, essais, ajustements d’appareils auditifs, conseils en physionomie ; conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels) ; conseils, essais, ajustements de cordons et de chaînes pour lunettes ; conseils, essais de lunettes de protections solaires, de jumelles ; conseils en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact) ; essais d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact) ; services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie ; conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact, préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services de santé à savoir conseils en matière d'optique.