Déposée le 18 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOL domicilié(e) 4 place Lisfranc, 59700 Marcq en Baroeul - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DANIEL - France.
La marque ATOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATOL sarl - 4 place Lisfranc, 59700 Marcq en Baroeul - France
Yves DANIEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Jouets, jeux,poupées en métal,bois plastique.Armes à feu, munitions
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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