Déposée le 2 août 2013 par la Société Anonyme (SA) ATOL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ATOL AUDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL SA domicilié(e) 2 Rue de la Renaissance - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque ATOL AUDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOL AUDITION est expirée depuis le 2 août 2023.
ATOL SA a également déposé les autres marques suivantes : ATOL 1 DAY
ATOL SA, SA coopérative à capital variable - 2 Rue de la Renaissance - 92160 - ANTONY - France - SIREN 305219859
INLEX IP - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 6 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°781953 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour lavages d'oreilles ; produits de diagnostic médical ; produits pour le soin et l'hygiène des oreilles à usage médical ; solutions et préparations pour nettoyer les prothèses auditives à usage médical ; solutions et préparations pour désinfecter les prothèses auditives ; lotions hygiéniques à usage médical et/ou fabriquées sous contrôle médical (autres que pour la toilette) ; bains médicinaux ; lotions à usage pharmaceutique ; sérums et solutions physiologiques pour nettoyer les passages auriculaires ; préparations pharmaceutiques et médicinales pour la prévention et le traitement des troubles et affections du conduit auditif.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture, appareils para-médicaux ; appareils auditifs ; appareils auditifs électriques ; appareils auditifs électroniques ; appareils auditifs numériques ; appareils auditifs programmables ; appareils de correction auditive programmables ; appareils électriques de correction auditive ; appareils électroniques de correction auditive ; appareils numériques de correction auditive ; prothèses auditives ; équipements prothétiques de corrections auditives ; implants artificiels auditifs ; appareils acoustiques, cornets acoustiques ; appareils et instruments de correction auditive et audiologique ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareils électroniques correcteurs de surdité ; appareils à usage médical pour le diagnostic auditif ; matériel d'audiologie ; matériel d'audiométrie ; appareils médicaux concernant la mesure et la correction de l'ouïe ; protections auditives à usage médical et chirurgical ; équipement permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores ; appareils pour la protection de l'ouïe ; cure-oreilles ; parties constitutives de tous les produits précités ; audiomètres à usage médical ; audiophones ; bouchons pour les oreilles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité dans le domaine de la mesure de l'audition et de la protection de l'ouïe ; publicité radiophonique, télévisée et par voie d'affichage ; services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations, de matériel publicitaire ; distribution de documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; relations publiques, information statistique ; études de projets relatifs au marketing ; location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ; opérations de mercatique ; étude de marchés ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation et conduites de colloques, d'ateliers de formation, de séminaires et de conférences à but commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; regroupement et mise à disposition au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'audiologie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; promotion des ventes dans le domaine de l'audiologie ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; offres et informations commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle, organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles ; services de vente au détail de produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour lavages d'oreilles, produits de diagnostic médical, produits pour le soin et l'hygiène des oreilles à usage médical, solutions et préparations pour nettoyer les prothèses auditives à usage médical, solutions et préparations pour désinfecter les prothèses auditives, lotions hygiéniques à usage médical et/ou fabriquées sous contrôle médical (autres que pour la toilette), bains médicinaux, lotions à usage pharmaceutique, sérums et solutions physiologiques pour nettoyer les passages auriculaires, préparations pharmaceutiques et médicinales pour la prévention et le traitement des troubles et affections du conduit auditif, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de suture, appareils para-médicaux, appareils auditifs, appareils auditifs électriques, appareils auditifs électroniques, appareils auditifs numériques, appareils auditifs programmables, appareils de correction auditive programmables, appareils électriques de correction auditive, appareils électroniques de correction auditive, appareils numériques de correction auditive, prothèses auditives, équipements prothétiques de corrections auditives, implants artificiels auditifs, appareils acoustiques, cornets acoustiques, appareils et instruments de correction auditive et audiologique, appareils pour le traitement de la surdité, appareils électroniques correcteurs de surdité, appareils à usage médical pour le diagnostic auditif, matériel d'audiologie, matériel d'audiométrie, appareils médicaux concernant la mesure et la correction de l'ouïe, protections auditives à usage médical et chirurgical, équipement permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores, appareils pour la protection de l'ouïe, cure-oreilles, parties constitutives de tous les produits précités, audiomètres à usage médical, audiophones, bouchons pour les oreilles ; services de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par correspondance de produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, matériel pour pansements, désinfectants, préparations pour lavages d'oreilles, produits de diagnostic médical, produits pour le soin et l'hygiène des oreilles à usage médical, solutions et préparations pour nettoyer les prothèses auditives à usage médical, solutions et préparations pour désinfecter les prothèses auditives, lotions hygiéniques à usage médical et/ou fabriquées sous contrôle médical (autres que pour la toilette), bains médicinaux, lotions à usage pharmaceutique, sérums et solutions physiologiques pour nettoyer les passages auriculaires, préparations pharmaceutiques et médicinales pour la prévention et le traitement des troubles et affections du conduit auditif, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, matériel de suture, appareils para-médicaux, appareils auditifs, appareils auditifs électriques, appareils auditifs électroniques, appareils auditifs numériques, appareils auditifs programmables, appareils de correction auditive programmables, appareils électriques de correction auditive, appareils électroniques de correction auditive, appareils numériques de correction auditive, prothèses auditives, équipements prothétiques de corrections auditives, implants artificiels auditifs, appareils acoustiques, cornets acoustiques, appareils et instruments de correction auditive et audiologique, appareils pour le traitement de la surdité, appareils électroniques correcteurs de surdité, appareils à usage médical pour le diagnostic auditif, matériel d'audiologie, matériel d'audiométrie, appareils médicaux concernant la mesure et la correction de l'ouïe, protections auditives à usage médical et chirurgical, équipement permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores, appareils pour la protection de l'ouïe, cure-oreilles, parties constitutives de tous les produits précités, audiomètres à usage médical, audiophones, bouchons pour les oreilles.
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