Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOL'TEC
ATOL S. A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
4056788
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
ATOL\'TEC de ATOL S. A

Présentation de la marque ATOL'TEC

Déposée le 23 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ATOL S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATOL'TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOL S. A domicilié(e) 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ATOL'TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOL'TEC est expirée depuis le 23 décembre 2023.

ATOL S. A a également déposé les autres marques suivantes : ATOL KONCEPT , @ LUNETTES D'ATOL , RIEN QUE POUR VOS YEUX , ATOL MON OPTICIEN , LES PACKS MARQUES , ATOL MON OPTICIEN , e-opticiens , DUO CONDUITE , LATITUDE 47 , ATOL AUDITION


ATOL S. A., SA COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 2 RUE DE LA RENAISSANCE - 92160 - ANTONY - France - SIREN 305219859


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ; monocles ; visières anti-éblouissantes ; oeilletons d'oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique. Appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; articles de lunetterie ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels téléchargeables pour l'édition et le partage de contenus multimédias et d'informations numériques par le biais de réseaux mondiaux informatiques et de communications ; logiciels pour l'échange de données visuelles, vocables et graphiques accessibles par le biais de réseaux informatiques, mobiles, sans fil, et de télécommunications ; logiciels pour le traitement des sons, des images, des graphismes et de textes ; outils de développement de logiciels ; logiciels destinés au développement de logiciels ; chargeurs de batteries ; blocs-batteries ; connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques ; télécommandes filaires ou sans fil pour téléphones portables et lunettes numériques ; ordinateurs de poche et dispositifs numériques portables et de poche, lunettes numériques à utiliser avec des téléphones portables ; ampoules LED ; enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio, vidéo et radio ; émetteurs audio, vidéo et radio ; lecteurs vidéo pour lunettes numériques ; lecteurs de cartes mémoire électroniques ; étuis de protection, tous destinés aux lunettes numériques ; logiciel et dispositifs électroniques numériques spécialement conçus pour l'interconnectivité entre lunettes numériques et téléphones portables ; dispositifs électroniques numériques ; destinés à l'envoi et la réception de données sonores, textuelles et graphique sur des lunettes numériques ; matériel informatique ; périphériques pour dispositifs mobiles ; périphériques portables pour dispositifs mobiles ; matériel informatique pour accès à distance et transmission de données ; périphériques informatiques pour accès à distance et transmission de données ; matériel informatique pour affichage de données et vidéos ; clés USB ; appareils électroniques numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables ; cartes mémoire ; cartes électroniques ; cartes à puces ; applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films, feuilles, pochettes et étuis pour accessoires d'optiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, écriteaux en papier et carton, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissus, boîte en papier ou en carton ; imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas ; mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs, sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, écussons (cachets en papier), fanions (en papier), cartes postales, dessins, gravures, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; fournitures pour le dessin ; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ; tous supports d'enregistrement (supports papier) destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi, par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches, cartes imprimées, cartes d'abonnement, cartes de fidélité et cartes de réduction.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité radiophonique, publicité télévisée et par voie d'affichage ; services de diffusion d'information publicitaire par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ou à accès privé (Intranet) ; relations publiques, informations statistiques, services des établissements de publicité, en particulier par communication au public par tout média de diffusion ou de transmission d'informations, de matériel publicitaire ; distribution de documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; études de projets relatifs au marketing ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; réservations d'espaces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers ; organisation et conduites de colloques, séminaires, conférence, congrès et d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marché ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation d'études prospectives ; opérations de mercatique ; services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; opérations de mercatique ; offres et informations commerciales sur des possibilités d'achat avantageuses ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et programmes de primes promotionnelles à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; distribution de cartes de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux (distribution de matériel publicitaire) ; organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, évaluation de plans d'affaires ; service de conseil aux entreprises de l'activité optique pour leur gestion commerciale ; services de vente au détail, de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par correspondance de tous les produits précités, à savoir : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments d'optique [à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles], verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, protège-yeux, fractomètres oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires, monocles, visières anti-éblouissantes, oeilletons d'oculaires, loupes, longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique, supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, appareils et instruments de lunetterie [à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes)], articles de lunetterie, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, logiciels téléchargeables pour l'édition et le partage de contenus multimédias et d'informations numériques par le biais de réseaux mondiaux informatiques et de communications, logiciels pour l'échange de données visuelles, vocables et graphiques accessibles par le biais de réseaux informatiques, mobiles, sans fil, et de télécommunications, logiciels pour le traitement des sons, des images, des graphismes et de textes, outils de développement de logiciels, logiciels destinés au développement de logiciels, chargeurs de batteries, blocs-batteries, connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques, télécommandes filaires ou sans fil pour téléphones portables et lunettes numériques, ordinateurs de poche et dispositifs numériques portables et de poche, lunettes numériques à utiliser avec des téléphones portables, ampoules LED, enregistreurs audio et vidéo, récepteurs audio, vidéo et radio, émetteurs audio, vidéo et radio, lecteurs vidéo pour lunettes numériques, lecteurs de cartes mémoire électroniques, étuis de protection, tous destinés aux lunettes numériques, logiciel et dispositifs électroniques numériques spécialement conçus pour l'interconnectivité entre lunettes numériques et téléphones portables, dispositifs électroniques numériques, destinés à l'envoi et la réception de données sonores, textuelles et graphique sur des lunettes numériques, matériel informatique, périphériques pour dispositifs mobiles, périphériques portables pour dispositifs mobiles, matériel informatique pour accès à distance et transmission de données, périphériques informatiques pour accès à distance et transmission de données, matériel informatique pour affichage de données et vidéos, clés USB, appareils électroniques numériques portables à savoir ordinateurs portables, liseuses, tablettes électroniques et numériques portables, cartes mémoire, cartes électroniques, cartes à puces, applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage [(non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films, feuilles, pochettes et étuis pour accessoires d'optiques], caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes [à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, écriteaux en papier et carton, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissus, boîte en papier ou en carton], imprimés, journaux, agendas, affiches, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, catalogues, prospectus, prospectus publicitaires, albums, atlas, mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures, sacs, sachets, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, pellicules en matière plastique pour l'emballage, écussons (cachets en papier), fanions (en papier), cartes postales, dessins, gravures, images, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons, trousses, agrafeuses, agrafes, classeurs, chemises pour documents, fournitures pour écrire, plume à écrire, autocollants et décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), fournitures pour le dessin, articles en papier, en carton [à savoir calendriers, agendas, affiches, posters], tous supports d'enregistrement (supports papier) destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi, par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, articles en papier, en carton [à savoir : calendriers, affiches, cartes imprimées, cartes d'abonnement, cartes de fidélité et cartes de réduction].

Services médicaux ; services d'opticiens : contactologie, optométrie. Détection d'anomalies oculaires, conseils, essais, ajustements de lentilles de contact, verres et montures de lunettes de vue. Conseils en physionomie. Conseils, essais et ajustements de prothèses et d'implants artificiels (yeux artificiels). Conseils, essais, ajustements de cordons et de chaînes pour lunettes. Conseils, essais de lunettes de protections solaires, de lentilles de contact colorées et de jumelles. Conseils en matière de choix d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact). Essais d'étuis et de produits d'entretien pour lunettes et lentilles de contact (stylo éponge, lingettes, tissu de nettoyage, produits de rinçage et de décontamination pour lentilles de contact). Services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie, soins médicaux d'hygiène et de beauté. Conseil et information dans le domaine de la santé, conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'entretien concernant la fourniture de produits optiques, pharmaceutiques et médicaux, à savoir solutions pour verres de contact, préparations pour le nettoyage de verres optiques, de verres de contact, collyres, solutions salines, lingettes pour nettoyer les lunettes ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; services de soins de santé et services de cliniques de santé ; services de cliniques médicales et de laboratoires médicaux ; services de conseils en pharmacie ; services de cabinets de corrections auditives ; services de santé à savoir conseils en matière d'optique, d'audition et d'acoustique.